Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des dispositions relatives à la définition des épreuves
Résumé Les règles pour les épreuves changent, elles sont maintenant dans l'annexe II.
Les dispositions de l'annexe III du même arrêté relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
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