Arrêté du 27 janvier 2022

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 susvisé (Arrêté du 2 juin 2020 sur la formation pour le transport de passagers) est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 février 2022

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Remplacement de l'annexe

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'annexe d'un ancien arrêté.

L'annexe de l'arrêté du 2 juin 2020 susvisé (Arrêté du 2 juin 2020 sur la formation pour le transport de passagers) est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

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Source : Légifrance