JORF n°0026 du 31 janvier 2012

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 27 janvier 2012, sont nommés pour quatre ans membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre :

  1. Au titre du premier collège, en qualité de membres désignés par le président de leur assemblée respective :
    M. Colombier (Georges), député de l'Isère.
    Mme Kammermann (Christiane), sénateur représentant les Français établis hors de France.
  2. Au titre du deuxième collège, en qualité de membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre :

Au titre des conflits 1939-1945,
d'Indochine et de Corée

M. Chaize (Jean).
M. Cours (Serge).
M. Debord (Jacques).
M. Gambert (Maurice).
M. Gouëllain (Jean-Claude).
M. Perrot (François).
M. Simon (Guy).

Au titre de la guerre d'Algérie
et des combats de Tunisie et du Maroc

M. Bouares (Hocine).
M. Darmanin (Guy).
M. Drouot (Serge).
M. Fillère (André).
M. Goujat (Jacques).
M. Kervizic (Jean).
M. Pessidous (Roger).

Au titre des opérations postérieures
au 2 juillet 1964

M. Attar-Bayrou (Laurent).
M. Delaye (Derwich).
M. de Lapresle (Bertrand).
M. Roquejeoffre (Michel).
M. Soubirou (André).

Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

M. Beauchesne (Jean-Pierre).
Mme Darricau (Denise).
M. Doury (Yves).
Mme Gourlan (Mireille).
Mme Sudre (Paule).
3. Au titre du troisième collège, en qualité de membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté :
M. Bresse (Robert).
M. Clerc (Alain).
M. Cuche (Bruno).
M. Delbauffe (Gérard).
M. Lescure (Yves).
M. Vistel (Jacques).
4. Au titre des représentants des personnels :
Mme Lefèvre (Mireille).
M. Milano (André).
5. Au titre des membres experts :
M. Berenholc (Charles).
M. Boucebci (Tahar).
M. Morel (Pierre).
M. Roché (René).
M. Tison (Hubert).
Ces nominations prennent effet à compter du 1er février 2012.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 27 janvier 2012, sont nommés pour quatre ans membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre :

1. Au titre du premier collège, en qualité de membres désignés par le président de leur assemblée respective :

M. Colombier (Georges), député de l'Isère.

Mme Kammermann (Christiane), sénateur représentant les Français établis hors de France.

2. Au titre du deuxième collège, en qualité de membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre :

Au titre des conflits 1939-1945,

d'Indochine et de Corée

M. Chaize (Jean).

M. Cours (Serge).

M. Debord (Jacques).

M. Gambert (Maurice).

M. Gouëllain (Jean-Claude).

M. Perrot (François).

M. Simon (Guy).

Au titre de la guerre d'Algérie

et des combats de Tunisie et du Maroc

M. Bouares (Hocine).

M. Darmanin (Guy).

M. Drouot (Serge).

M. Fillère (André).

M. Goujat (Jacques).

M. Kervizic (Jean).

M. Pessidous (Roger).

Au titre des opérations postérieures

au 2 juillet 1964

M. Attar-Bayrou (Laurent).

M. Delaye (Derwich).

M. de Lapresle (Bertrand).

M. Roquejeoffre (Michel).

M. Soubirou (André).

Au titre des diverses catégories de ressortissants du

code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

M. Beauchesne (Jean-Pierre).

Mme Darricau (Denise).

M. Doury (Yves).

Mme Gourlan (Mireille).

Mme Sudre (Paule).

3. Au titre du troisième collège, en qualité de membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté :

M. Bresse (Robert).

M. Clerc (Alain).

M. Cuche (Bruno).

M. Delbauffe (Gérard).

M. Lescure (Yves).

M. Vistel (Jacques).

4. Au titre des représentants des personnels :

Mme Lefèvre (Mireille).

M. Milano (André).

5. Au titre des membres experts :

M. Berenholc (Charles).

M. Boucebci (Tahar).

M. Morel (Pierre).

M. Roché (René).

M. Tison (Hubert).

Ces nominations prennent effet à compter du 1er février 2012.