Arrêté du 27 janvier 2010

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les catégories d'informations traitées concernent :
― les préoccupations environnementales ;
― la consommation d'eau à domicile ;
― les transports ;
― la consommation ;
― le tri des déchets.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 6 février 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Enquête sur les pratiques environnementales à La Réunion

Résumé. Un traitement de données est créé pour étudier les habitudes environnementales des Réunionnais en 2010.

Les catégories d'informations traitées concernent :
― les préoccupations environnementales ;
― la consommation d'eau à domicile ;
― les transports ;
― la consommation ;
― le tri des déchets.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 6 février 2010

Source : Légifrance