Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 9
Créé le 29 janvier 2010
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement.
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation visés à l'article D. 331-29.
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 16 juillet 2018art. 9
En vigueur du vendredi 29 janvier 2010 au lundi 31 août 2020
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau pour éviter un redoublement.
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation visés à l'article D. 331-29.