Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 9
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Un dispositif de tutorat est proposé à tous les élèves. Il consiste à les conseiller et à les guider dans leur parcours de formation et d'orientation.
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Arrêté du 27 janvier 2010
Un dispositif de tutorat est proposé à tous les élèves. Il consiste à les conseiller et à les guider dans leur parcours de formation et d'orientation.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 9
Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020
Un dispositif de tutorat est proposé à tous les élèves. Il consiste à les conseiller et à les guider dans leur parcours de formation et d'orientation.
Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020
Abrogé parArrêté du 16 juillet 2018art. 9
En vigueur du vendredi 29 janvier 2010 au lundi 31 août 2020
Source : Légifrance