Arrêté du 27 janvier 2010

Article 10

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Article 10

L'accès à la classe de première des séries citées à l'article 1er (Orientation en voie générale après la seconde) du présent arrêté n'est conditionné par le suivi d'aucun enseignement d'exploration particulier en classe de seconde.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020

L'accès à la classe de première des séries citées à l'article 1er (Orientation en voie générale après la seconde) du présent arrêté n'est conditionné par le suivi d'aucun enseignement d'exploration particulier en classe de seconde.

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En vigueur du vendredi 29 janvier 2010 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance