JORF n°32 du 8 février 2005

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, à la section 1, à la sous-section 2 « Implants vasculaires », dans la rubrique « Implant coronarien dit "stent à libération de produits actifs », après la société CORDIS SAS, les conditions de prise en charge sont remplacées comme suit :


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, à la section 1, à la sous-section 2 « Implants vasculaires », dans la rubrique « Implant coronarien dit "stent à libération de produits actifs », après la société CORDIS SAS, les conditions de prise en charge sont remplacées comme suit :