JORF n°37 du 13 février 2004

Article 3

Article 3

L'article 6 du même arrêté est modifié comme suit :
I. - Dans le deuxième alinéa, remplacer : « temps de poste » par : « temps de tenue de poste » ;
II. - Dans le troisième alinéa, remplacer : « par le chef d'équipe » par : « par le chef de salle ou le chef de tour ».


Historique des versions

Version 1

L'article 6 du même arrêté est modifié comme suit :

I. - Dans le deuxième alinéa, remplacer : « temps de poste » par : « temps de tenue de poste » ;

II. - Dans le troisième alinéa, remplacer : « par le chef d'équipe » par : « par le chef de salle ou le chef de tour ».