JORF n°42 du 19 février 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 27 janvier 1994, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter le département de la Gironde:
- en qualité de membre titulaire: M. Faure (Michel), en remplacement de M.
Lamaison (Serge);
- en qualité de membre suppléant: M. Naboulet (Francis), en remplacement de M. Renard (Alain).

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 27 janvier 1994, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter le département de la Gironde:

- en qualité de membre titulaire: M. Faure (Michel), en remplacement de M.

Lamaison (Serge);

- en qualité de membre suppléant: M. Naboulet (Francis), en remplacement de M. Renard (Alain).