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Arrêté du 27 janvier 1989

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Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé5 février 2000

Créé le 7 février 1989 · Abrogé le 5 février 2000

Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 5 février 2000

En vigueur du mardi 7 février 1989 au vendredi 4 février 2000

Source : Légifrance