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Arrêté du 27 février 2024

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1157 du 22 septembre 2011

Art. 1, Art. 3, Art. Annexe

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Abrogation de trois articles du décret de 2011

Résumé. L'article abroge trois articles du décret de 2011 sur les appellations d'origine contrôlée.

A abrogé les dispositions suivantes :

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