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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de trois articles du décret de 2011
Résumé. L'article abroge trois articles du décret de 2011 sur les appellations d'origine contrôlée.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1157 du 22 septembre 2011Art. 1 : Validation du cahier des charges pour l'AOC Coteaux de DieDécret n°2011-1157 du 22 septembre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et attribution des responsabilitésDécret n°2011-1157 du 22 septembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1157 du 22 septembre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe