Arrêté du 27 février 2024

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Die » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-773c6ccd-2ed8-4dbd-b6fd-98a1716b9e22.

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Abrogé12 décembre 2024

Créé le 1 mars 2024 · Abrogé le 12 décembre 2024

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Die » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-773c6ccd-2ed8-4dbd-b6fd-98a1716b9e22.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 mars 2024 au mercredi 11 décembre 2024

Source : Légifrance