Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée de l'expérimentation RéPAP
Résumé L'expérimentation RéPAP dure désormais 2 ans au lieu de 1,5 ans.
L'article 2 de l'arrêté du 27 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « RéPAP : Référent Parcours Périnatalité » est modifié comme suit :
Les mots : « 18 mois » sont remplacés par les mots : « 24 mois ».
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