JORF n°0057 du 8 mars 2014

Arrêté du 27 février 2014

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 142-15 et D. 221-17 à R. 221-14 ;

Vu la consultation de la commission du sport de haut niveau du conseil national du sport du 13 décembre 2013,

Arrête :

Article 1

Sont validées, à compter de la date de signature du présent arrêté et jusqu'au 30 juin 2017, les filières d'accès au sport de haut niveau, organisées sous la forme de parcours de l'excellence sportive mis en place par les fédérations sportives délégataires suivantes :
― aviron ;
― bowling ;
― gymnastique ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― roller sports ;
― rugby ;
― rugby à XIII ;
― ski nautique et wakeboard ;
― squash.

Article 2

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 février 2014.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann