JORF n°0090 du 16 avril 2008

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 27 février 2008, l'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée à l'union de coopératives Union des caves de Provence, dont le siège social est situé aux Arcs (Var), est retiré au motif suivant : adhésion des huit caves constituant l'union à l'Association des vignobles varois.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 27 février 2008, l'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée à l'union de coopératives Union des caves de Provence, dont le siège social est situé aux Arcs (Var), est retiré au motif suivant : adhésion des huit caves constituant l'union à l'Association des vignobles varois.