JORF n°0090 du 16 avril 2008

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 27 février 2008 :
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée par l'arrêté modifié du 23 octobre 1992 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins à l'association des vignobles varois Aviva, dont le siège social est situé aux Arcs (Var), est étendu aux huit caves coopératives suivantes :
SCA Cellier Saint-Bernard, 83340 Flassans-sur-Issole ;
SCA Cellier de la Sainte-Baume, 83470 Saint-Maximin - la Sainte-Baume ;
SCA Les Vignerons de Cotignac, 83570 Cotignac ;
SCA Les Vignerons de Saint-Romain, 83920 La Motte ;
SCA Les Maîtres vignerons de Gonfaron, 83590 Gonfaron ;
SCA Cellier des Trois Pignes, 83790 Pignans ;
SCA La Treille des Maures, 83610 Collobrières ;
SCA Les Caves du commandeur, 83570 Montfort-sur-Argens.
L'effet de cette reconnaissance est retiré à la SCA La Tavernaise, à Tavernes (Var).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 27 février 2008 :

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée par l'arrêté modifié du 23 octobre 1992 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins à l'association des vignobles varois Aviva, dont le siège social est situé aux Arcs (Var), est étendu aux huit caves coopératives suivantes :

SCA Cellier Saint-Bernard, 83340 Flassans-sur-Issole ;

SCA Cellier de la Sainte-Baume, 83470 Saint-Maximin - la Sainte-Baume ;

SCA Les Vignerons de Cotignac, 83570 Cotignac ;

SCA Les Vignerons de Saint-Romain, 83920 La Motte ;

SCA Les Maîtres vignerons de Gonfaron, 83590 Gonfaron ;

SCA Cellier des Trois Pignes, 83790 Pignans ;

SCA La Treille des Maures, 83610 Collobrières ;

SCA Les Caves du commandeur, 83570 Montfort-sur-Argens.

L'effet de cette reconnaissance est retiré à la SCA La Tavernaise, à Tavernes (Var).