Article 1
Le règlement du stud-book du cheval cob normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval cob normand figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).
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JORF n°65 du 17 mars 2006
Article 1
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Version 1
Le règlement du stud-book du cheval cob normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval cob normand figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).