JORF du 7 mars 2002

I. - Association Vivre dans son pays
(05300 Laragne-Montéglin)

Décision unilatérale du 20 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR d'Evrecy
(14210 Evrecy)

Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association AMFD Périgord Famille
(24000 Périgueux)

Accord du 30 décembre 1999 et avenant n° 1 du 26 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Verteillac
(24320 Verteillac)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de Thenon
(24210 Thenon)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


Historique des versions

Version 1

I. - Association Vivre dans son pays

(05300 Laragne-Montéglin)

Décision unilatérale du 20 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR d'Evrecy

(14210 Evrecy)

Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association AMFD Périgord Famille

(24000 Périgueux)

Accord du 30 décembre 1999 et avenant n° 1 du 26 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Verteillac

(24320 Verteillac)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de Thenon

(24210 Thenon)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.