I. - Maison de retraite Val de Brutz
(44660 Rougé)

Accord du 3 mai 2001, avenant du 28 août 2001 et avenant du 27 novembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Maison de retraite Le Moutier Notre-Dame
(46120 Lacapelle-Marival)

Accord du 11 mai 2001 et avenant du 16 novembre 2001 (qui annule et remplace l'avenant du 21 juin 2001) relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Association du Joncheray - CAT
(49330 Contigné)

Note d'information du 12 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association Aide aux mères et aux familles
à domicile (AMFD) (51000 Châlons-en-Champagne)

Accord du 23 décembre 1999 et avenant n° 1 du 26 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

V. - Association rémoise d'aide à domicile
aux personnes âgées (ARADOPA) (51100 Reims)

Accord du 30 juin 2000 et avenant du 11 mai 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
VI. - Association des parents d'enfants handicapés et inadaptés de Saint-Junien (APEHISJ) qui gère un CAT et un service d'accompagnement (87200 Saint-Junien)
Accord du 23 décembre 2000 et avenant n° 1 du 8 novembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.