I. - Association ADMR concernant le service de soins à domicile
d'Anse - Le Bois-d'Oingt (69480 Anse - Le Bois-d'Oingt)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR concernant le service de soins
à domicile de L'Arbresle (69210 L'Arbresle)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR concernant le service de maintien
à domicile de Lyon (1er) (69001 Lyon)

Note d'information du 22 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Fédération départementale des associations locales ADMR
(72100 Le Mans)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association Aide aux familles à domicile
(73200 Albertville)

Accord du 26 avril 2001 et avenant n° 1 du 30 novembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VI. - Association Aide aux mères et aux familles à domicile,
maison des associations (73000 Chambéry)

Note d'information du 23 novembre 2001 et avenant n { o 1 du 13 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR pour le service de soins infirmiers
à domicile (SSIAD) de Plaine et Marais (79410 Echiré)

Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR pour le service de soins infirmiers
à domicile (SSIAD) de Plaine et Gâtine (79410 Echiré)

Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD),
ADMR Entre Bocage et Gâtine (79140 Cerisay)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADAR-AGARDOM
(81200 Aussillon)

Accord non daté relatif à la réduction du temps de travail.