Créé le 3 avril 1992 · Abrogé le 7 août 1996
L'arrêté du 20 août 1983 fixant les conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la diffusion d'animaux reproducteurs de l'espèce porcine est abrogé.
Arrêté du 27 février 1992
L'
arrêté du 20 août 1983
fixant les conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la diffusion d'animaux reproducteurs de l'espèce porcine est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 3 avril 1992 · Abrogé le 7 août 1996
L'arrêté du 20 août 1983 fixant les conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la diffusion d'animaux reproducteurs de l'espèce porcine est abrogé.
cite
Abrogé depuis le mercredi 7 août 1996
En vigueur du vendredi 3 avril 1992 au mardi 6 août 1996
Source : Légifrance
Arrêté 1983-08-20
Arrêté du 20 août 1983