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Arrêté du 27 février 1992

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Article 8

L'

arrêté du 20 août 1983

fixant les conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la diffusion d'animaux reproducteurs de l'espèce porcine est abrogé.

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Abrogé7 août 1996

Créé le 3 avril 1992 · Abrogé le 7 août 1996

L'arrêté du 20 août 1983 fixant les conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la diffusion d'animaux reproducteurs de l'espèce porcine est abrogé.

Relations

cite

cite  Arrêté 1983-08-20

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 7 août 1996

En vigueur du vendredi 3 avril 1992 au mardi 6 août 1996

Source : Légifrance