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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Arrêté du 27 février 1990 – Art. 3 : Fixation des épreuves
Résumé Cet article dit comment on choisit le type, la durée et le poids des épreuves.
Mots-clés : Arrêté Épreuves Durée Coefficient Nature des épreuves Réglementation
Art. 3. - La nature, la durée et le coefficient des épreuves sont fixés ainsi qu'il suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0062 du 14/03/1990
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