JORF n°0309 du 31 décembre 2024

Article 1

Article 1

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Reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs pour ELVEA PYRENEES

Résumé ELVEA PYRENEES est reconnue pour produire de la viande bovine dans une zone spécifique.

L'arrêté du 9 juillet 2004 susvisé est ainsi modifié :
« La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à l'association ELVEA PYRENEES (SIREN : 420 359 333) dont le siège social est situé à Rabastens-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées), sous le numéro 65-01-2115, dans le secteur de l'élevage pour la production de viande bovine sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs. »


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 9 juillet 2004 susvisé est ainsi modifié :

« La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à l'association ELVEA PYRENEES (SIREN : 420 359 333) dont le siège social est situé à Rabastens-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées), sous le numéro 65-01-2115, dans le secteur de l'élevage pour la production de viande bovine sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs. »