Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'embarquement d'observateurs pour les pêches et la faune et flore marines
Résumé Le capitaine doit vérifier qu'un observateur est à bord avec une autorisation, sinon il doit en obtenir une.
Le capitaine s'assure de disposer avant d'embarquer un observateur des pêches ou de la faune et flore marines, d'une autorisation d'embarquement d'observateurs à la pêche.
Le cas échéant, il entreprend les démarches nécessaires pour obtenir une autorisation d'embarquement de personnel spécial.
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