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Arrêté du 27 décembre 2021

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Article 2

Exécution de l'arrêté par les directeurs généraux de la santé et de la sécurité sociale

JORF n°0303 du 30 décembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction de références dans l'article 1er de l'arrêté du 27 octobre 2021

Résumé Les codes MENIX et MENIX DUO ont des nouvelles références dans l'article 1er.

Dans l'article 1er de l'arrêté du 27 octobre 2021 susvisé :

  1. dans le code 3120259 relatif à MENIX, au lieu de lire la référence « MNE0201902 », lire « MEN0201902 » ;
  2. dans le code 3182310 relatif à MENIX DUO, au lieu de lire la référence « MNE0201901 », lire « MEN0201901 ».

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Historique des versions

Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 27 octobre 2021 susvisé :

  1. dans le code 3120259 relatif à MENIX, au lieu de lire la référence « MNE0201902 », lire « MEN0201902 » ;

  2. dans le code 3182310 relatif à MENIX DUO, au lieu de lire la référence « MNE0201901 », lire « MEN0201901 ».