Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de tests pour les enfants
Résumé. L'arrêté précise et élargit les conditions de réalisation des tests pour les enfants de 6 à 10 ans dans certains contextes.
A modifié les dispositions suivantes :