JORF n°0302 du 30 décembre 2018

Article 5

Article 5

A l'article 1er des arrêtés susvisés du :

- 19 février 2007 modifié, pour la variété Santino ;
- 27 février 2009 modifié, pour la variété Moliere ;
- 4 mars 2010 modifié, pour les variétés Bering et Brahms ;
- 14 mars 2011 modifié, pour la variété Berlioz ;
- 18 juin 2012 modifié, pour les variétés Barents, Bizet, Brix, Gandhi et Kepler ;
- 14 décembre 2012 modifié, pour la variété Timur ;
- 15 février 2013 modifié, pour les variétés Adler, Cook, Kopernikus et Liszt ;
- 9 juillet 2014 modifié, pour la variété Stanley ;
- 24 février 2015 modifié, pour les variétés Celcius, Dickens, Gorki et Lumière ;
- 19 février 2016 modifié, pour les variétés Boileau, Charcot, Curtis, Degas, Dumas et Landon ;
- 15 février 2017 modifié, pour les variétés Corot, Curie et Debussy ;
- 21 février 2018, pour les variétés Couperin, Gluck, Raison et Smetana,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Strube GmbH & Co. KG (DE) » sont remplacés par les mots : « Strube D & S GmbH (DE) ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er des arrêtés susvisés du :

- 19 février 2007 modifié, pour la variété Santino ;

- 27 février 2009 modifié, pour la variété Moliere ;

- 4 mars 2010 modifié, pour les variétés Bering et Brahms ;

- 14 mars 2011 modifié, pour la variété Berlioz ;

- 18 juin 2012 modifié, pour les variétés Barents, Bizet, Brix, Gandhi et Kepler ;

- 14 décembre 2012 modifié, pour la variété Timur ;

- 15 février 2013 modifié, pour les variétés Adler, Cook, Kopernikus et Liszt ;

- 9 juillet 2014 modifié, pour la variété Stanley ;

- 24 février 2015 modifié, pour les variétés Celcius, Dickens, Gorki et Lumière ;

- 19 février 2016 modifié, pour les variétés Boileau, Charcot, Curtis, Degas, Dumas et Landon ;

- 15 février 2017 modifié, pour les variétés Corot, Curie et Debussy ;

- 21 février 2018, pour les variétés Couperin, Gluck, Raison et Smetana,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Strube GmbH & Co. KG (DE) » sont remplacés par les mots : « Strube D & S GmbH (DE) ».