JORF n°0002 du 3 janvier 2017

Article 1

Article 1

Dans le tableau annexé à l'article 1er de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est ajoutée une sous-section 46-05 intitulée « Epistémologie clinique », de type mixte, dont la composition est fixée ainsi qu'il suit :
Premier collège :

-élus : 4 ;
-nommés : 2.

Deuxième collège :

-élus : 2 ;
-nommés : 1.


Historique des versions

Version 1

Dans le tableau annexé à l'article 1er de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est ajoutée une sous-section 46-05 intitulée « Epistémologie clinique », de type mixte, dont la composition est fixée ainsi qu'il suit :

Premier collège :

-élus : 4 ;

-nommés : 2.

Deuxième collège :

-élus : 2 ;

-nommés : 1.