Arrêté du 27 décembre 2013

Chapitre V : Bruit

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles sur le bruit en 2013

Résumé. Un arrêté de 2013 change les règles pour réduire le bruit et protéger la nature.
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Modification des règles sur le bruit en 2013

Résumé. Un arrêté de 2013 modifie les règles sur le bruit pour mieux protéger l'environnement.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 août 1985Art. 1
- Arrêté du 20 août 1985
Art. 1

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2014

Chapitre V : Bruit
Article 32