Arrêté du 27 décembre 2012

Article Annexe XI

Créé le 12 janvier 2013

GROUPE XI : MÉTIERS DE LA BIJOUTERIE

CLASSES

OPTIONS

1 : Joaillerie

2 : Bijouterie métaux précieux

3 : Polissage en joaillerie

4 : Diamantaire

5 : Lapidaires pierres de couleur

6 : Sertissage en haute joaillerie

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 27 octobre 2016

Abrogé parArrêté du 10 octobre 2016art. 2

En vigueur du samedi 12 janvier 2013 au mercredi 26 octobre 2016

GROUPE XI : MÉTIERS DE LA BIJOUTERIE

CLASSES

OPTIONS

1 : Joaillerie

2 : Bijouterie métaux précieux

3 : Polissage en joaillerie

4 : Diamantaire

5 : Lapidaires pierres de couleur

6 : Sertissage en haute joaillerie