Arrêté du 27 décembre 2010

Article 1

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Article 1

Le référentiel national d'équivalences horaires établi en application de l'article 6 du décret du 21 février 1992 susvisé, annexé au présent arrêté, est approuvé.

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Approbation du référentiel national d'équivalences horaires pour les enseignants-chercheurs

Résumé. Un document officiel confirme les règles pour compter le temps de travail des enseignants-chercheurs.

Le référentiel national d'équivalences horaires établi en application de l'article 6 du décret du 21 février 1992 susvisé, annexé au présent arrêté, est approuvé.

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