Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Approbation du référentiel national d'équivalences horaires pour les enseignants-chercheurs
Résumé. Un document officiel confirme les règles pour compter le temps de travail des enseignants-chercheurs.
Le référentiel national d'équivalences horaires établi en application de l'article 6 du décret du 21 février 1992 susvisé, annexé au présent arrêté, est approuvé.