Arrêté du 27 décembre 2001

Article Annexe

A N N E X E
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Commune de Digne-les-Bains.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de septembre 1998 à septembre 1999
Communes de Manosque et Pierrevert.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulée de boue du 6 au 7 juillet 2001

Communes du Parcq et Wail.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulée de boue du 10 au 11 juin 2000

Commune de Mauvezin (2).

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A N N E X E
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Commune de Digne-les-Bains.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de septembre 1998 à septembre 1999
Communes de Manosque et Pierrevert.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulée de boue du 6 au 7 juillet 2001

Communes du Parcq et Wail.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulée de boue du 10 au 11 juin 2000

Commune de Mauvezin (2).