A N N E X E

DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril 1997 à juillet 1999

Commune de Montfuron.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril 1997 à juin 1998

Commune de Champtercier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 1999

Commune d'Aiglun.

DEPARTEMENT DE L'ARIEGE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990

Communes des Bordes-sur-Arize, Taurignan-Castet.

DEPARTEMENT DE L'AUDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à juin 1990

Communes de Pennautier, Villegailhenc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes de La Digne-d'Amont, Saint-Papoul.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Communes de La Digne-d'Amont, Saint-Papoul.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1995

Communes de Bagnoles, Pennautier, Villalier, Villegailhenc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à septembre 1998

Communes de Bagnoles, Carcassonne, Limoux, Palaja, Pennautier, Villalier, Villegailhenc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1998 à juin 1999

Commune de Conilhac-Corbières.

DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à juin 1991

Communes de Meyreuil, Sausset-les-Pins.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1990 à juin 1991

Commune d'Eyragues.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1991

Communes de Peynier, Port-de-Bouc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1992 à juin 1993

Communes de Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Eyragues, La Fare-les-Oliviers, Marseille, Meyreuil, Peynier, Port-de-Bouc, Rognac, Rousset, Sausset-les-Pins.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1993

Communes d'Aix-en-Provence, Roquevaire, Le Rove.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1998

Communes d'Aix-en-Provence, Cabriès, Cadolive, Châteauneuf-le-Rouge, Eyragues, Marseille, Meyreuil, Peynier, Peypin, Port-de-Bouc, Rognac, Roquefort-la-Bédoule, Roquevaire, Rousset, Le Rove, Sausset-les-Pins.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril à juin 1998

Commune de Trets.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin 1998

Commune de La Destrousse.

DEPARTEMENT DU CALVADOS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990

Commune de Bayeux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Commune de Bayeux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996

Commune de Bayeux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à décembre 1996

Commune de Bavent.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1989

Communes de Sainte-Sévère, Saint-Séverin.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Châtelaillon-Plage.

DEPARTEMENT DU CHER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Saint-Jeanvrin.

DEPARTEMENT DE LA CORREZE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Brive-la-Gaillarde.

DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes de Coly, Eglise-Neuve-d'Issac, Les Lèches, Lunas, Mayac, Montaut, Plaisance, Pressignac-Vicq, Queyssac, Razac-d'Eymet, Saint-Georges-de-Montclard, Saint-Martin-des-Combes, Saussignac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1989

Communes de Léguillac-de-Cercles, Lusignac, Nanteuil-Auriac-de-Bourzac, Nantheuil, Saint-Jean-de-Côle, Saint-Jory-de-Chalais, Saint-Sulpice-de-Mareuil.

DEPARTEMENT DE LA DROME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 1999

Commune d'Aubres.

DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à décembre 1992

Commune de Villiers-le-Morhier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996

Commune de Villiers-le-Morhier.

DEPARTEMENT DU GARD

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Villeneuve-lès-Avignon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1993

Commune de Caveirac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998

Commune de Villeneuve-lès-Avignon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1998

Communes de Caveirac, Nages-et-Solorgues.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à mars 1990

Commune de Proupiary.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Lacaugne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Gensac-sur-Garonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Communes de Gensac-sur-Garonne, Lacaugne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998

Canton de Toulouse 8 :

Commune de Toulouse.

Communes d'Aussonne, Castéra, Fonbeauzard, Montaigut-sur-Save, Muret, Saint-Clar-de-Rivière.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 1999

Commune de Bouloc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 1999

Canton de Toulouse 1 :

Commune de Toulouse.

Canton de Toulouse 6 :

Commune de Toulouse.

Canton de Toulouse 7 :

Commune de Toulouse.

Canton de Toulouse 9 :

Commune de Toulouse.

Canton de Toulouse 14 :

Commune de Toulouse.

Communes de Castelnau-d'Estretefonds, Gensac-sur-Garonne, Launaguet, Lèguevin, Lévignac, Lherm, La Salvetat-Saint-Gilles, Vacquiers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Communes de Bourg-Saint-Bernard, Gargas, Garidech, Labège, Lapeyrouse-Fossat, Montrabé, Pechbusque, Saint-Marcel-Paulel, Saint-Orens-de-Gameville, Venerque, Vieille-Toulouse.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 1998

Communes de Balma, Montégut-Lauragais, Verfeil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à août 1999

Commune de Grenade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1999

Canton de Toulouse 10 :

Commune de Toulouse.

Communes de Lasserre, Pibrac, Pradère-les-Bourguets, Saint-Loup-Cammas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 1999

Canton de Toulouse 15 :

Commune de Toulouse.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à septembre 1999

Commune de Pinsaguel.

DEPARTEMENT DU GERS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes d'Arblade-le-Bas, Barcelonne-du-Gers, Beccas, Betplan, Blousson-Sérian, Cadeilhan, Cazaux-Villecomtal, Cravencères, Duffort, Estampes, Fources, Malabat, Marguestau, Pessoulens, Sadeillan, Sainte-Christie-d'Armagnac, Saint-Clar, Saint-Martin-d'Armagnac, Saint-Martin-de-Goyne, Sembouès, Tournecoupe, Villecomtal-sur-Arros.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Communes de Cadeilhan, Pessoulens, Saint-Clar, Tournecoupe.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998

Communes d'Aubiet, Auradé, Aurimont, Cadeilhan, Cazaux-Savès, Fregouville, Mauroux, Mauvezin, Montégut-Savès, Monferran-Savès, Pessoulens, Polastron, Pujaudran, Puycasquier, Puylausic, Puységur, Saint-Caprais, Saint-Clar, Saint-Créac, Sainte-Marie, Saint-Paul-de-Baïse, Saint-Sauvy, Ségoufielle, Tournecoupe, Villefranche.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 1998

Communes de Fleurance, Réjaumont.

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes de Puynormand, Saint-Brice, Saint-Médard-de-Guizières, Saint-Seurin-sur-l'Isle, Saint-Vivien-de-Monségur.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'octobre 1989 à septembre 1990

Commune de Sauviac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1989

Commune de Castelnau-de-Médoc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Roaillan.

DEPARTEMENT DE L'HERAULT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1990 à juin 1993

Communes d'Assas, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1991

Commune de Montarnaud.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1993

Commune de Vailhauquès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1995

Communes d'Assas, Clapiers, Saint-Aunès, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues, Vailhauquès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Communes de Saint-Mathieu-de-Tréviers, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1998 à février 1999

Communes d'Assas, Clapiers, Montblanc, Montpellier, Montferrier-sur-Lez, Nissan-lez-Enserune.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1998 à juin 1999

Commune de Montarnaud.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1998 à août 1999

Communes de Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Georges-d'Orques, Vailhauquès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1998 à septembre 1999

Communes de Saint-Aunès, Saint-Jean-de-Védas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à juin 1999

Commune de Bassan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1999

Commune de Saint-Jean-de-Cuculles.

DEPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990

Communes de Lurais, Niherne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990

Communes de Bonneuil, Chezelles, Montlevicq, Paulnay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1990

Commune de Ceaulmont.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992

Communes de Ceaulmont, Chezelles, Coings, Lurais, Montlevicq, Niherne, Paulnay.

DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990

Commune de Bossée.

DEPARTEMENT DES LANDES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Betbezer-d'Armagnac.

DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à décembre 1990

Commune de Veilleins.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992

Commune de Seur.

DEPARTEMENT DU LOIRET

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à décembre 1990

Commune de Puiseaux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992

Commune de Puiseaux.

DEPARTEMENT DU LOT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Saint-Michel-de-Bannières.

DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes d'Andiran, Cambes, Caudecoste, Clairac, Escassefort, Espiens, Labastide-Castel-Amouroux, Moustier, Pardaillan, Saint-Pierre-de-Clairac, Saint-Sernin, Saint-Vincent-de-Lamontjoie.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Communes de Lavergne, Pinel-Hauterive.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai à septembre 1990

Commune de Paulhiac.

DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992

Communes de Morannes, Saint-Martin-d'Arcé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril à septembre 1992

Commune de Sarrigné.

DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Verneuil.

DEPARTEMENT DU NORD

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996

Communes de Baisieux, Feignies, La Gorgue, Grande-Synthe, Gravelines, Gruson, Herlies, Herrin, Houplines, Saint-Georges-sur-l'Aa, Somain, Wylder.

DEPARTEMENT DE L'OISE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990

Commune de Noyon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1996 à décembre 1997

Commune de Gouvieux.

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1996

Commune des Attaques.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996

Communes de Boulogne-sur-Mer, Fleurbaix, Givenchy-en-Gohelle, Laventie, Linghem, Longuenesse, Racquinghem, Saint-Martin-au-Laërt, Sailly-sur-la-Lys, Zutkerque.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 1996

Communes d'Hinges, Ruitz.

DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril à juin 1990

Commune de Saint-Sandoux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1991 à mars 1992

Commune de Saint-Sandoux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à mars 1992

Communes d'Aubière, Beauregard-l'Evêque, Chappes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1996

Communes d'Aubière, Beauregard-l'Evêque, Chappes, Châteaugay, Culhat, Davayat, Mezel, Plauzat, Saint-Sandoux, Saint-Yvoine.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 1996

Commune d'Aulnat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 1996

Commune de Bouzel.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998

Communes d'Aulnat, Egliseneuve-près-Billom, Ménétrol.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à avril 1999

Communes d'Aubière, Bouzel, Culhat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à mai 1999

Commune de Davayat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à juin 1999

Communes de Cournon-d'Auvergne, Mezel.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à août 1999

Commune de Saint-Yvoine.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 1999

Communes de Beauregard-l'Evêque, Chappes, Châteaugay, Chavaroux, Laps, Lempdes, Orcet, Pignols, Plauzat, Saint-Sandoux, Yronde-et-Buron.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1998 à mai 1999

Commune de Chanonat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1998 à décembre 1999

Commune d'Yssac-la-Tourette.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin 1998 à septembre 1999

Communes de Pont-du-Château, Martres-de-Veyre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin 1998 à décembre 1999

Commune de Bergonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'août 1998 à décembre 1999

Communes de Lussat, Les Martres-d'Artière.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1999

Commune du Cendre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à septembre 1999

Commune de Pessat-Villeneuve.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à décembre 1999

Commune de Riom.

DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Corbère-Abères.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Mont-Disse.

DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à mars 1990

Communes de Bonnefont, Bugard, Lamarque-Rustaing, Saint-Paul, Tarbes, Tournous-Darré.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes de Bouilh-Devant, Lalanne-Trie, Lubret-Saint-Luc, Mazerolles, Monfaucon, Vidou.

DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Commune de Ponteilla.

DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992

Communes de Dammarie-les-Lys, Nandy.

DEPARTEMENT DES YVELINES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990

Commune de Cravent.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1992

Commune de La Hauteville.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à décembre 1992

Commune de Saint-Léger-en-Yvelines.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996

Communes d'Aubergenville, Cravent, Dannemarie, Fontenay-Mauvoisin, La Hauteville, Ponthévrard, Saint-Hilarion, Saint-Léger-en-Yvelines.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1996 à décembre 1997

Communes d'Evecquemont, Lainville-en-Vexin, Triel-sur-Seine, Vélizy-Villacoublay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1996 à décembre 1997

Commune de Port-Marly.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de septembre 1996 à décembre 1997

Commune du Vésinet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de décembre 1996 à décembre 1997

Commune d'Orgeval.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1997

Commune de Vernouillet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 1997

Commune de Magnanville.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de décembre 1997

Commune de L'Etang-la-Ville.

DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992

Commune de Mazières-en-Gâtine.

DEPARTEMENT DU TARN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune d'Escoussens.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990

Commune de Labastide-Rouairoux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990

Communes d'Ambres, Blan, Brens, Castelnau-de-Lévis, Fayssac, Grazac, Labastide-Saint-Georges, Lamillarié, Lasgraisses, Lavaur, Montvalen, Navès, Roquemaure, Saint-Juéry, Salies, Sérénac, Soual.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Communes d'Escoussens, Labastide-Rouairoux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Communes d'Ambres, Arthès, Blan, Brens, Busque, Castelnau-de-Lévis, Fayssac, Le Garric, Grazac, Labastide-Saint-Georges, Labessière-Candeil, Lamillarié, Lasgraisses, Lavaur, Marssac-sur-Tarn, Montans, Montvalen, Navès, Peyrole, Poulan-Pouzols, Puygouzon, Réalmont, Roquemaure, Saint-Juéry, Saint-Julien-Gaulène, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Salies, Sérénac, Soual, Valderiès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'août à décembre 1998

Commune de Castres.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 1998

Communes d'Albi, Cadalen, Lescout, Saïx.

DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Communes d'Albefeuille-Lagarde, Angeville, Bourg-de-Visa, Brassac, Canals, Garganvillar, Labastide-du-Temple, Marsac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Communes d'Albefeuille-Lagarde, Angeville, Bessens, Canals, Cordes-Tolosannes, Cumont, Fajolles, Garganvillar, L'Honor-de-Cos, Labastide-du-Temple, Marsac, Saint-Michel, Verdun-sur-Garonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998

Communes d'Albefeuille-Lagarde, Angeville, Beaumont-de-Lomagne, Bessens, Bruniquel, Canals, Castéra-Bouzet, Caumont, Cordes-Tolosannes, Cumont, Dieupentale, Escatalens, Esparsac, Fajolles, Garganvillar, Grisolles, L'Honor-de-Cos, Labarthe, Labastide-du-Temple, Marsac, Marignac, Pompignan, Saint-Michel, Saint-Porquier, Sérignac, Verdun-sur-Garonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 1998

Commune de Mas-Grenier.

DEPARTEMENT DU VAR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'août 1989 à septembre 1990

Commune de Callas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de septembre 1990

Commune de Figanières.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1997 à septembre 1999

Commune d'Artignosc-sur-Verdon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998

Communes d'Aups, Callas, Draguignan, Figanières, Nans-les-Pins, Pierrefeu-du-Var, Val.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à septembre 1998

Commune de Vidauban.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'août à décembre 1998

Commune de Lorgues.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 1998

Commune de La Garde.

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Communes de Gordes, Murs, Saignon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1997 à septembre 1999

Commune de Saignon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars 1997 à décembre 1998

Commune de Caseneuve.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1998

Commune de Lioux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 1999

Communes de Flassan, Mormoiron, Saint-Saturnin-lès-Apt.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998

Commune de Murs, Gordes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de septembre 1998 à août 1999

Commune de Blauvac.

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990

Commune de Lhommaizé.

DEPARTEMENT DE L'ESSONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992

Communes de Mennecy, Ormoy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'octobre 1996 à décembre 1997

Commune de Boussy-Saint-Antoine.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1997

Commune de Longjumeau.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à décembre 1997

Communes de Gometz-la-Ville, Palaiseau.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1997

Communes de Quincy-sous-Sénart, Soisy-sur-Seine.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à décembre 1997

Communes de Nozay, Verrières-le-Buisson.

DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à décembre 1997

Commune d'Issy-les-Moulineaux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 1997

Commune de Bagneux.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 1997

Commune de Fontenay-aux-Roses.

DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1996 à décembre 1997

Commune de Stains.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de décembre 1996 à décembre 1997

Commune de Clichy-sous-Bois.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à décembre 1997

Communes de Bondy, Livry-Gargan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de décembre 1997

Commune de Villepinte.

DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet 1996 à décembre 1997

Commune du Kremlin-Bicêtre.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1997

Commune de Valenton.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1997

Commune de Créteil.

DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1996 à décembre 1997

Communes de Marines, Le Plessis-Bouchard.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'octobre 1996 à décembre 1997

Commune de Cergy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de décembre 1996 à décembre 1997

Commune de Garges-lès-Gonesse.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à décembre 1997

Communes d'Argenteuil, Franconville.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 1997

Communes de Frépillon, Montigny-lès-Cormeilles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'octobre à décembre 1997

Commune d'Enghien-les-Bains.