JORF n°8 du 10 janvier 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 décembre 1995, est nommé membre au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :

Au titre des fabricants de sucre métropolitains

M. Hue (Roland), en remplacement de M. Folz (Jean-Martin), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 décembre 1995, est nommé membre au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :

Au titre des fabricants de sucre métropolitains

M. Hue (Roland), en remplacement de M. Folz (Jean-Martin), démissionnaire.