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Arrêté du 27 décembre 1992
Titre Ier : Conditions d'hygiène applicables à bord des navires de pêche
Abrogé30 décembre 2009
Abrogé depuis le mercredi 30 décembre 2009
En vigueur du samedi 9 janvier 1993 au mardi 29 décembre 2009
Titre Ier : Conditions d'hygiène applicables à bord des navires de pêche
Section 1 : Conditions générales d'hygiène
Section 2 : Conditions particulières d'hygiène