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Arrêté du 27 décembre 1990

portant inscription sur liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

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Le ministre des affaires sociales et de la solidarité,

Vu le code de la santé publique (Code de la santé publique), et notamment les articles L.618 et L.619;

Vu le décret no 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L.618 et L.619 du code de la santé publique (Code de la santé publique);

Vu l'arrêté du 17 août 1989 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R.163-9 du code de la sécurité sociale (Délais d'inscription des médicaments sur les listes de remboursement);

Vu les propositions de la commission précitée,

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Arrêté du 27 décembre 1990

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Arrête:

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Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

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Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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ANNEXE

PREMIERE PARTIE

(16 inscriptions)

326039-7 Bactox 500 mg (amoxicilline), gélules (12) (laboratoires Innothéra).
331379-7 Bactox 500 mg I.M. (amoxicilline), poudre et solution pour usage parentéral, flacon poudre+ ampoule de solvant (laboratoires Innothéra).
331378-0 Bactox 1 g I.M. (amoxicilline), poudre et solution pour usage parentéral,
flacon poudre+ ampoule de solvant (laboratoires Innothéra).
331374-5 Bactox 500 mg I.V. (amoxicilline), poudre pour préparation injectable,
flacon (laboratoires Innothéra).
331373-9 Bactox 1 g I.V. (amoxicilline), poudre pour préparation injectable, flacon (laboratoires Innothéra).
331380-5 Bactox 2 g I.V. (amoxicilline), poudre pour préparation injectable, flacon (laboratoires Innothéra).
331802-7 Erythromycine Bailleul 3,8 millions U.I. p. 100, solution pour application locale, flacon de 30 ml (laboratoires Bailleul).
331141-0 Erythromycine Bailleul 3,8 millions U.I. p. 100, solution pour application locale, flacon de 100 ml (laboratoires Bailleul).
332823-8 Uridoz Adulte 3 g, granulé pour solution buvable, sachet (laboratoires Synthélabo France).
321161-9 Lomudal (cromoglycate de sodium), capsules pour turbo-inhalateur, recharge de 112 capsules (laboratoires Fisons S.A.).
332696-6 Novapamyl L.P. 120 mg (vérapamil), comprimés pelliculés à libération prolongée (60) (laboratoires Novalis).
332697-2 Novapamyl L.P. 240 mg (vérapamil), comprimés pelliculés sécables à libération prolongée (30) (laboratoires Novalis).
331732-9 Prinzide 20 mg, comprimés sécables (28) (laboratoires Merck Sharp et Dohme-Chibret).
329935-3 Rifater, comprimés enrobés (60) (laboratoires Merrell Dow).
329540-9 Rifinah 300 mg/150 mg, comprimés enrobés (30) (laboratoires Merrel Dow).
331733-5 Zestoretic, comprimés sécables (28) (laboratoires I.C.I.-Pharma).

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EN ANNEXE,16 INSCRIPTIONS,11 RADIATIONS ET MODIFICATIFS.

LA DECISION DE L'ARRETE DU 21-08-1990 EST RAPPORTEE EN CE QUI CONCERNE LE PHYSIOSTAT,COMPRIMES.

Fait à Paris, le 27 décembre 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la pharmacie et du médicament,

M.-T. FUNEL

Arrêté du 27 décembre 1990