Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'obtention du diplôme de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout d'une définition élargie de l'élèveArrêté du 11 décembre 2018Art. 6 : Formations en apprentissage à l'ENSPM
→ Version 2 : Modification des dispositions relatives à l'apprentissageArrêté du 11 décembre 2018Art. 26 : Conditions pour obtenir le diplôme de l'ENSPM
→ Version 2 : Modification de la terminologie relative aux élèves
- Arrêté du 11 décembre 2018Art. 1, Art. 6, Art. 26