JORF n°0102 du 30 avril 2016

Annexe

ANNEXE
LISTE DES SUBSTANCES NATURELLES À USAGE BIOSTIMULANT AUTORISÉES CONFORMÉMENT À L'ARTICLE D. 255-30-1 APRÈS AVIS DE L'AGENCE NATIONALE DE SÉCURITÉ SANITAIRE DE L'ALIMENTATION, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL (ANSES)

[L'annexe sera complétée au fur et à mesure des évaluations de l'ANSES.]