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ARRÊTÉ du 27 avril 2015

portant modification de l'arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la spécialité « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Modification des règles sportives par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 27 avril 2015 met à jour les règles pour les sports, en changeant une annexe d'un ancien arrêté.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu l'arrêté du 11 juillet 2011, modifié par l'arrêté du 18 décembre 2012 (Modification des règles pour les éducateurs sportifs en parachutisme), portant création de la spécialité « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrête :

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. L'arrêté du 27 avril 2015 modifie l'annexe V de l'arrêté du 11 juillet 2011.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2011Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 11 juillet 2011
Art. Annexe V

En vigueur depuis le 21 mai 2015

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 avril 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le jeudi 21 mai 2015

ARRÊTÉ du 27 avril 2015
Article 1
Article 2