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Modification d'une annexe réglementaire
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2011Art. Annexe V
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
portant modification de l'arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la spécialité « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 11 juillet 2011, modifié par l'arrêté du 18 décembre 2012 (Modification des règles pour les éducateurs sportifs en parachutisme), portant création de la spécialité « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2011Art. Annexe V
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 21 mai 2015
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 27 avril 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune