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Arrêté du 27 avril 2012

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

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Changement de poste de Damien Robert

Résumé. Damien Robert change de poste dans l'administration publique à partir du 1er mai 2012.

Le ministre de la ville,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 2011 (Changements dans le cabinet ministériel) portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

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Fin des fonctions de Damien Robert

Résumé. Damien Robert quitte son poste de conseiller au cabinet du ministre pour prendre un nouveau poste à partir du 1er mai 2012.

Il est mis fin aux fonctions de M. Damien Robert, conseiller au cabinet du ministre, à compter du 1er mai 2012, appelé à d'autres fonctions.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté annonce la publication d'un texte officiel dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 avril 2012.

Maurice Leroy

Arrêté du 27 avril 2012
Article 1
Article 2