Abrogé par Arrêté du 25 janvier 2023 - art. 12 (V)
Créé le 17 mai 2007 · Abrogé le 1 juin 2023
Il est créé une mention « surf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif.
Arrêté du 27 avril 2007
Il est créé une mention « surf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 25 janvier 2023 - art. 12 (V)
Créé le 17 mai 2007 · Abrogé le 1 juin 2023
Il est créé une mention « surf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif.
Abrogé depuis le jeudi 1 juin 2023
Abrogé parArrêté du 25 janvier 2023art. 12 (V)
En vigueur du jeudi 17 mai 2007 au mercredi 31 mai 2023
Source : Légifrance