JORF n°108 du 10 mai 2001

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 27 avril 2001, M. Abitbol (Wilfrid, Wulfran) est nommé notaire à la résidence de Beauvais (Oise), en remplacement de M. Foucault (Pierre, Jacques, Roch), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 27 avril 2001, M. Abitbol (Wilfrid, Wulfran) est nommé notaire à la résidence de Beauvais (Oise), en remplacement de M. Foucault (Pierre, Jacques, Roch), démissionnaire.