JORF n°107 du 6 mai 1995

Art. 5. - Le service technique central des ports maritimes et des voies navigables (S.T.) comporte:
La division des ports maritimes (D.P.M.), qui exerce les missions suivantes: Etudes générales dans les domaines des ouvrages et de leur exploitation;
Hydraulique maritime;
Ouvrages extérieurs;
Ouvrages intérieurs;
Méthodes et programmes de calcul des structures;
Equipements portuaires et exploitation technique des terminaux.
La division des voies navigables (D.V.N.), qui exerce les missions suivantes:
Hydraulique fluviale et environnement;
Ouvrages et programmes de restauration;
Section courante des voies navigables;
Structures des ouvrages d'art fluviaux;
Electromécanique;
Electronique.
La division fonctionnelle (D.F.), qui exerce les missions suivantes:
Documentation;
Informatique (exploitation et assistance);
Modélisation mathématique;
Intelligence artificielle et systèmes experts.
Le secrétariat général (S.G.), qui exerce les missions suivantes:
Gestion administrative du personnel;
Moyens généraux de fonctionnement;
Comptabilité;
Archives.


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Version 1

Art. 5. - Le service technique central des ports maritimes et des voies navigables (S.T.) comporte:

La division des ports maritimes (D.P.M.), qui exerce les missions suivantes: Etudes générales dans les domaines des ouvrages et de leur exploitation;

Hydraulique maritime;

Ouvrages extérieurs;

Ouvrages intérieurs;

Méthodes et programmes de calcul des structures;

Equipements portuaires et exploitation technique des terminaux.

La division des voies navigables (D.V.N.), qui exerce les missions suivantes:

Hydraulique fluviale et environnement;

Ouvrages et programmes de restauration;

Section courante des voies navigables;

Structures des ouvrages d'art fluviaux;

Electromécanique;

Electronique.

La division fonctionnelle (D.F.), qui exerce les missions suivantes:

Documentation;

Informatique (exploitation et assistance);

Modélisation mathématique;

Intelligence artificielle et systèmes experts.

Le secrétariat général (S.G.), qui exerce les missions suivantes:

Gestion administrative du personnel;

Moyens généraux de fonctionnement;

Comptabilité;

Archives.