Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des espèces migratrices de poissons et mise en conformité des ouvrages
Résumé. On complète la liste des poissons migrateurs et on impose aux ouvrages de se conformer en 5 ans pour permettre leur passage.
Art. 2. - La liste des espèces migratrices de poissons dans certains cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux, classés par bassin et sous-bassin,
au titre de l'article L. 232-6 du code rural par les décrets susvisés,
établie par l'arrêté du 2 janvier 1986 susvisé, est complétée par la liste figurant dans l'annexe II jointe au présent arrêté.
Dans un délai de cinq ans à compter de la publication du présent arrêté, les ouvrages existants doivent être mis en conformité avec les dispositions de l'article L. 232-6 du code rural de façon à assurer la circulation de ces nouvelles espèces de poissons migrateurs, tant à leur montaison qu'à leur dévalaison.
au titre de l'article L. 232-6 du code rural par les décrets susvisés,
établie par l'arrêté du 2 janvier 1986 susvisé, est complétée par la liste figurant dans l'annexe II jointe au présent arrêté.
Dans un délai de cinq ans à compter de la publication du présent arrêté, les ouvrages existants doivent être mis en conformité avec les dispositions de l'article L. 232-6 du code rural de façon à assurer la circulation de ces nouvelles espèces de poissons migrateurs, tant à leur montaison qu'à leur dévalaison.