Arrêté du 27 avril 1993

Article 1

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Article 1

Les tables prévues au premier tiret du 2° de l'article A 335-1 du code des assurances, TV 88-90 en cas de vie et TD 88-90 en cas de décès, annexées au présent arrêté, sont homologuées.

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En vigueur depuis le 2 juin 1993

Les tables prévues au premier tiret du 2° de l'article A 335-1 du code des assurances, TV 88-90 en cas de vie et TD 88-90 en cas de décès, annexées au présent arrêté, sont homologuées.

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En vigueur depuis le mercredi 2 juin 1993

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