En vigueur depuis le 2 juin 1993
Les tables prévues au premier tiret du 2° de l'article A 335-1 du code des assurances, TV 88-90 en cas de vie et TD 88-90 en cas de décès, annexées au présent arrêté, sont homologuées.
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relatif aux tables de mortalité
Le ministre de l'économie,
Vu le code des assurances (troisième partie : Arrêtés), notamment son article A 335-1,
En vigueur depuis le 2 juin 1993
Les tables prévues au premier tiret du 2° de l'article A 335-1 du code des assurances, TV 88-90 en cas de vie et TD 88-90 en cas de décès, annexées au présent arrêté, sont homologuées.
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En vigueur depuis le 2 juin 1993
Le directeur du Trésor est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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EDMOND ALPHANDÉRY.