V. - Institut Saint-Joseph, Guebwiller (68)
A. - Accord d'établissement du 16 décembre 1991 relatif à la modulation du temps de travail.
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JORF n°133 du 10 juin 1992
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V. - Institut Saint-Joseph, Guebwiller (68)
A. - Accord d'établissement du 16 décembre 1991 relatif à la modulation du temps de travail.