JORF n°0198 du 29 août 2018

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est créée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société SYMBIOS ORTHOPEDIE (SYMBIOS) | | | CONDITIONS D'UTILISATION
La fixation en press-fit (fixation sans ciment du cotyle) est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité. | |3123714| Hanche, double mobilité, SYMBIOS SERENITY, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment, SERENITY de la société SYMBIOS ORTHOPEDIE.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1030 4220 ; 1030 4420 ; 1030 4620 ; 1030 4820 ; 1030 5020 ; 1030 5220 ; 1030 5420 ; 1030 5620 ; 1030 5820 ; 1030 6020 ; 1030 6220 ; 1030 6420
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2023. | |3140240| Hanche, double mobilité, SYMBIOS SERENITY, insert diam. 22,2 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,2 mm de la société SYMBIOS ORTHOPEDIE pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1530 4210 ; 1530 4410 ; 1530 4610
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2023. | |3178968|Hanche, double mobilité, SYMBIOS SERENITY, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société SYMBIOS ORTHOPEDIE pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1530 4820 ; 1530 5020 ; 1530 5220 ; 1530 5420 ; 1530 5620 ; 1530 5820 ; 1530 6020 ; 1530 6220 ; 1530 6420
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2023.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est créée la rubrique suivante :

CODE

NOMENCLATURE

Société SYMBIOS ORTHOPEDIE (SYMBIOS)

CONDITIONS D'UTILISATION

La fixation en press-fit (fixation sans ciment du cotyle) est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.

3123714

Hanche, double mobilité, SYMBIOS SERENITY, cupule non cimentée.

Cupules à double mobilité sans ciment, SERENITY de la société SYMBIOS ORTHOPEDIE.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

1030 4220 ; 1030 4420 ; 1030 4620 ; 1030 4820 ; 1030 5020 ; 1030 5220 ; 1030 5420 ; 1030 5620 ; 1030 5820 ; 1030 6020 ; 1030 6220 ; 1030 6420

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2023.

3140240

Hanche, double mobilité, SYMBIOS SERENITY, insert diam. 22,2 mm.

Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,2 mm de la société SYMBIOS ORTHOPEDIE pour cotyle à double mobilité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

1530 4210 ; 1530 4410 ; 1530 4610

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2023.

3178968

Hanche, double mobilité, SYMBIOS SERENITY, insert diam. 28 mm.

Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société SYMBIOS ORTHOPEDIE pour cotyle à double mobilité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

1530 4820 ; 1530 5020 ; 1530 5220 ; 1530 5420 ; 1530 5620 ; 1530 5820 ; 1530 6020 ; 1530 6220 ; 1530 6420

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2023.