JORF n°219 du 22 septembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 août 1998, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse :

Pour représenter les collectivités territoriales :

M. Bauda (Alain), conseiller général de l'Hérault ;

M. Dantin (Michel), secrétaire général du syndicat intercommunal d'aménagement du bassin versant du Tillet ;

M. Ferry (Claude), vice-président du conseil général de l'Ain ;

Mme Gautier (Nathalie), conseillère municipale de Villeurbanne ;

M. Serra (Jean-Pierre), conseiller général du Var,

en remplacement de : M. Senegas (Jean), M. Dantin (Michel), M. Gambini (Antoine), M. Galizi (Francis) et M. Saltarocchi (Louis) ;

Pour représenter les usagers :

M. Crouzet (Maurice), en remplacement de M. Glazel (Yvan) ;

M. Granier (Marc), en remplacement de M. Duseux (Francis).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 août 1998, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse :

Pour représenter les collectivités territoriales :

M. Bauda (Alain), conseiller général de l'Hérault ;

M. Dantin (Michel), secrétaire général du syndicat intercommunal d'aménagement du bassin versant du Tillet ;

M. Ferry (Claude), vice-président du conseil général de l'Ain ;

Mme Gautier (Nathalie), conseillère municipale de Villeurbanne ;

M. Serra (Jean-Pierre), conseiller général du Var,

en remplacement de : M. Senegas (Jean), M. Dantin (Michel), M. Gambini (Antoine), M. Galizi (Francis) et M. Saltarocchi (Louis) ;

Pour représenter les usagers :

M. Crouzet (Maurice), en remplacement de M. Glazel (Yvan) ;

M. Granier (Marc), en remplacement de M. Duseux (Francis).